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Marques déposées par VIGNON Régis
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CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Contrôlée
VIGNON Régis

Numéro de dépôt :
1449553
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/2018

Présentation de la marque CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 14 janvier 1988 par VIGNON Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Contrôlée »

Le déposant est VIGNON Régis domicilié(e) Chalivran 1,33240 SALIGNAC (dossier no 2359849) - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Régis Vignon domicilié(e) Chalivran 1,33240 SALIGNAC (dossier no 2359849) - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 14 janvier 2018.

VIGNON Régis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANET LA CHAPELLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


VIGNON Régis - Chalivran 1,33240 SALIGNAC (dossier no 2359849) - 33240 - France


M Régis Vignon - Chalivran 1,33240 SALIGNAC (dossier no 2359849) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359849 - Publication au BOPI 2008-01-08

Renouvellement sans limitation n°2108509 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 22 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253435 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 25 mars 1998 - Recours en restauration n°252144 - Publication au BOPI 1998-03-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CAMELOT LA CHAPELLE